Je fais un don

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À travers un don à la Fondation Bagatelle, vous pouvez matérialiser votre attachement aux valeurs humaines et à l'accès aux soins de qualité pour tous, participer à un projet de Fondation qui place l'être humain au cœur de ses préoccupations. Ainsi vous ne versez plus un impôt mais vous participez à un projet de Fondation.

FAIRE UN DON

En faisant un don, vous nous aiderez à financer nos nouveaux projets. Les dons versés ouvrent droit à une réduction d'impôt égale à 66 % du montant du don dans la limite de 20 % du revenu imposable. Ainsi, un don de 100 euros ne vous coûte réellement que 34 euros alors qu'il profite intégralement aux projets de la Fondation. Une fois votre don réalisé, un reçu fiscal vous sera envoyé.

FAIRE UN LEGS

Le legs est la disposition testamentaire par laquelle vous pouvez donner à la Fondation tout ou partie de vos biens. Vous restez propriétaire de vos biens jusqu'à votre décès. Votre patrimoine, qui subirait autrement des droits de succession élevés ou reviendrait à l'État si vous n'avez pas d'héritier, est alors exonéré des droits de mutation. Cette disposition peut être modifiée ou révoquée à tout moment. N'hésitez pas à demander conseil à votre notaire, il vous indiquera la marche à suivre. Vous pouvez également contacter la Fondation directement.

Exprimez votre solidarité en optimisant votre patrimoine

Vous êtes redevable de l'ISF : la loi TEPA met l'accent sur le « S » de Solidarité en vous laissant le choix de décider de l'affectation de votre impôt ! La Fondation Bagatelle est reconnue d'utilité publique depuis 1867. À ce titre, elle permet à tout donateur soumis à l'Impôt de Solidarité sur la Fortune de bénéficier d'une réduction de son ISF à hauteur de 75 % de son don, dans la limite de 50 000 euros par an, soit un versement maximal de 66 666 euros par an (Loi TEPA - art.885-0 V bis A, modifié par décret n°2009-389 du 7 avril 2009 - art.1). Exemple : vous adressez à la Fondation Bagatelle un chèque de don de 10 000 euros, nous vous ferons parvenir un reçu fiscal vous permettant déduire de votre ISF 7 500 euros sur votre déclaration.